Mentions légales

TITULAIRE DU SITE

Le présent site est édité par la société FORMAPAJ SAS, au capital de 1000 € et enregistré au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 841 666 589 00012 dont le siège social est situé au 15, avenue DESCARTES, 92350  LE PLESSIS – ROBINSON, France.
Déclaration d’activité enregistrée sous le n°11922400292 auprès du Préfet de la région.
Code NAF : 8559B

Contact.

CREATEUR DU SITE

Le présent site est géré et hébergé par la société SITES DISCOUNT.
SITES DISCOUNT SARL
Siège social : 26, chemin de Sussargues – 34160 RESTINCLIERES
SIRET : 451 144 968 RCS Montpellier
info@sitesdiscount.com

HÉBERGEUR DU SITE

Société OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
www.ovh.com

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d’écrire à l’éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu’il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

Droit d’auteur

Les fichiers contenus sur ce site sont des créations graphiques et intellectuelles originales de Formapaj protégées par la loi n° 92-597 du 1/7/1992 relative au code de la propriété intellectuelle.

Elles demeurent la propriété morale et physique de leurs auteurs. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord écrit préalable de Formapaj.

Ce site est confidentiel ; son contenu ne représente en aucun cas un engagement de la part de Formapaj, ou de l’un de ses représentants. Toute publication, utilisation ou diffusion, même partielle, doit être autorisée préalablement par Formapaj.