IV – LE DIAGNOSTIC GAZ

EXIGENCE :

Lorsqu’une tuyauterie gaz pénètre du sol extérieur dans un immeuble à travers un mur enterré, l’espace annulaire entre le mur et la tuyauterie doit être obturé.

Il en est de même lorsqu’une tuyauterie provient directement :

• • d’un coffret posé en façade de l’immeuble ;
  • d’une gaine de conduite montante pour pénétrer dans le local à desservir.

Si la tuyauterie est placée dans un fourreau, l’obturation doit être réalisée entre le mur et le fourreau mais aussi entre le fourreau et la tuyauterie de gaz elle-même.

EXIGENCE :

• • La mission de l’opérateur de diagnostic n’est pas de faire un essai réglementaire d’étanchéité au sens de l’article 20 de l’arrêté du 23 février 2018 modifié, mais dans tous les cas (sauf impossibilité technique à justifier sur le rapport de visite) de contrôler l’étanchéité apparente de l’installation intérieure, robinets de commande d’appareil ouverts.
  • L’opérateur de diagnostic pourra utiliser le cas échéant l’une des méthodes suivantes :
    • • si un compteur existe, il sera utilisé comme instrument de détection de débit de fuite. Bien s’assurer après l’opération que le compteur n’est pas bloqué en demandant à l’usager ou son représentant de mettre en marche un appareil d’utilisation ;
      • en l’absence de compteur ou dans le cas où ce dernier est bloqué ouvert, les contrôles réalisés se limitent à la vérification de l’étanchéité des raccords accessibles.

Pour cela, l’opérateur de diagnostic :

• • • • • • utilise un produit moussant ou un appareil de détection de fuite adapté, selon la technique adopté ;
          • note sur le rapport de visite en « constatations diverses » qu’il n’a pas réalisé le contrôle apparent de l’étanchéité de l’installation par lecture de débit mais que certains raccords ont été vérifiés à l’aide d’un produit moussant.

L’opérateur de diagnostic devra s’assurer que tous les robinets placés sur la tuyauterie fixe sont ouverts et que les robinets de brûleurs sont fermés.

Cette disposition permet la vérification du raccordement de l’appareil à la tuyauterie fixe y compris la partie interne des appareils en amont des robinets brûleurs et/ou vannes gaz.

Le contrôle est réalisé sur une durée minimale de 10 min.

• • Si le contrôle ne montre aucun débit ou montre un débit inférieur ou égal à 6 l/h, l’opération est terminée.
  • Si le contrôle n’est pas satisfaisant et montre un débit supérieur à 6 l/h ou si la non étanchéité est observée sans lecture de débit, renouveler l’opération robinets de commande d’appareil fermés (derniers robinets, en aval de la tuyauterie fixe permettant l’alimentation en gaz des appareils, intégrés ou non à l’appareil) :
    • • soit l’installation est étanche robinets de commande d’appareil fermés, condamner le (ou les) appareil(s) défectueux ;
      • soit l’installation n’est pas étanche, condamner tout ou partie de l’installation.

Dans le cas où l’installation comporterait un (ou des) appareil de chauffage ou de production d’eau chaude non munis d’un robinet de coupure totale intégré (veilleuse + brûleur), le contrôle d’étanchéité apparente sera effectué robinet de commande d’appareil de l’appareil concerné fermé.

MÉTHODOLOGIE DU CONTRÔLE :

Dans un premier temps il est important de s’assurer que les appareils ne sont pas en fonctionnement (absence de veilleuse sur chaudière ou chauffe-eau, aucun feu de cuisson allumé, etc…).

Dans un second temps, en ayant laissé tous les organes de coupure en position ouverte, on repère l’index compteur et on attend 10 mn.

Après ces 10 mn, deux possibilités :

• • 1. l’index compteur n’a pas bougé, dans ce cas le contrôle  est terminé et on peut en conclure qu’il n’y a pas de fuite sur l’installation.
    2. l’index compteur à bougé, dans ce cas là on devra multiplier le résultat par 6 afin d’obtenir un débit en l/h (litre par heure).

Mais le contrôle ne sera pas terminé, car le but sera de localiser la fuite afin de savoir si l’on condamne l’installation en totalité ou si le fait de condamner un appareil suffit à sécuriser l’installation.

Pour cela on réalisera à nouveau le contrôle avec les organes de coupures des appareils fermés.

Deux solutions se présentent à nous :

• • • l’index compteur à bougé donc la fuite se trouve en amont des organes de coupures des appareils.

Dans ce cas là le contrôle est terminé, et l’on condamne l’ensemble de l’installation.

• • • l’index compteur n’a pas bougé, cela indique que la fuite se trouve en aval d’un organe de coupure d’un appareil (voir de plusieurs appareils).

On devra renouveler l’opération en ouvrant un organe de coupure d’un appareil afin de localiser la fuite, et cela autant de fois qu’il y aura d’appareil.

Une fois la fuite localisée on condamnera l’appareil (ou les appareils) concerné(s).

EXIGENCE :

Dans les quatre cas suivants un organe de coupure supplémentaire doit être présent :

• • en maison individuelle, si la plus courte distance entre l’organe de coupure générale et la façade est supérieure à 20 m

• • en appartement d’immeuble collectif, si l’organe de coupure de logement est situé à plus d’un demi palier de l’entrée du logement ;
  • en appartement d’immeuble collectif alimenté par des tiges après compteur cet organe de coupure doit être présent sur toutes les installations intérieures ;
  • en appartement d’immeuble collectif alimenté par une conduite montante extérieure cet organe de coupure doit être présent sur toutes les installations intérieures.

Dans tous les cas cet organe de coupure doit être accessible et doit pouvoir être manœuvré sans l’utilisation d’un outil.

En GPL, l’organe de coupure doit être adapté à la pression de service :

• • si l’installation est équipée de deux étages de détente, les organes de coupures doivent être a minima de type MOP 5 ;
  • si l’installation est équipée d’un seul étage de détente, les organes de coupure doivent être à minima de type MOP 5-20 ou équivalent.

DISTRIBUTION MOYENNE PRESSION

DISTRIBUTION BASSE PRESSION

EXIGENCE :

Le départ gaz du stockage doit être équipé d’un ensemble de première détente composé dans le cas d’un stockage :

• • en citerne propane (réservoir GPL) : un détendeur (1,5 bar) et un limiteur de pression (1,75 bar) ou un second détendeur ;
  • en bouteille propane : un détendeur (1,5 bar), un limiteur de pression (1,75 bar) ou un second détendeur, et éventuellement un inverseur ;
  • en bouteille butane : un détendeur (0,5 bar) et éventuellement un inverseur.

Cet ensemble limite la pression dans l’installation et évite que celle-ci soit directement soumise à la pression dans le stockage. Il fait partie de l’installation intérieure.

DÉTENDEUR INVERSEUR BUTANE

DÉTENDEUR INVERSEUR LIMITEUR PROPANE

SCHÉMA CITERNE GAZ

EXIGENCE :

• • La mention d’une marque reconnue (par exemple : « NF GAZ , CLESSE) portée sur la lyre GPL atteste de la conformité du matériel.
  • Le raccordement en gaz situé entre les bouteilles GPL et le dispositif de première détente de la tuyauterie fixe ne peut comporter qu’une seule lyre GPL.
  • Toute lyre GPL même non périmée présentant des fissures, craquelures ou comportant des traces de pincement est considérée comme dangereuse.
  • De même, une lyre GPL coupée et utilisée comme un tube souple est considérée comme dangereuse.
  • La longueur des lyres GPL ne doit pas excéder 0,70 m.
  • La date indiquée sur la lyre GPL en caoutchouc est la date limite avant laquelle elle doit être renouvelée. Si la date n’est pas lisible, la lyre doit être remplacée.
  • Toute lyre GPL doit être disposée de manière à être protégée contre les chocs et les intempéries.

Les lyres GPL doivent être visitables au sens des exigences ci-après.

Une lyre GPL est réputée visitable si les conditions suivantes sont simultanément remplies :

• • on peut accéder à ses deux extrémités et la monter ou la démonter sans utiliser d’outils autres que ceux nécessaires à son montage ou son démontage ;
  • on peut l’identifier lorsqu’elle est en place ;
  • dans le cas d’une lyre GPL en caoutchouc, on peut lire sa date limite d’utilisation.

EXIGENCE :

L’organe de coupure d’appareil (OCA) doit être accessible, manœuvrable, en bon état de fonctionnement et ne pas être muni d’un about porte caoutchouc non démontable (non obturable par un bouchon vissé).

Ceci concerne aussi bien les appareils alimentés par tube souple ou tuyau flexible que ceux alimentés par une tuyauterie rigide.

Lorsque dans le cas d’un appareil alimenté en tube rigide, un dispositif de coupure à commande manuelle est intégré à l’appareil, l’OCA n’est pas exigé s’il est possible d’obturer la tuyauterie fixe par un bouchon vissé en cas de dépose de l’appareil.

L’électrovanne d’un générateur commandée par un interrupteur assure la fonction d’OCA.

Un OCA d’appareil est réputé accessible dans les conditions suivantes :

• • il est placé dans le local où est installé l’appareil ;
  • lorsqu’il est placé sur le mur derrière un meuble de cuisine ou à l’intérieur de celui-ci si la distance entre la façade du meuble de cuisine et le robinet ne dépasse pas 60 cm quel que soit l’emplacement où il est fixé (mur, parois latérales ou fond du meuble de cuisine) ;

Un OCA est considéré comme non accessible dans les conditions suivantes :

• • si la manœuvre de l’OCA nécessite l’ouverture ou l’enlèvement d’un tiroir, si la manœuvre est gênée par la présence d’éléments fixes (cuve d’évier, siphon, broyeur, etc.) ou difficilement démontable (étagères, etc.), devant ou à proximité de l’OCA.

Dans le cas où l’OCA serait fixé au mur, derrière un meuble de cuisine, une découpe suffisamment importante du fond du meuble doit exister de façon à permettre la manœuvre du robinet à la main.

Lorsque la tuyauterie fixe est en attente d’alimentation d’un appareil, le raccord fileté de sortie de la tuyauterie ou de l’OCA doit être muni d’un bouchon vissé.

Cependant, un tube métallique pincé/soudé, suite à une dépose partielle ou en attente d’extension des tuyauteries fixes de l’installation intérieure, une tuyauterie obturée par un bouchon soudé, ne constituent pas une anomalie au sens du présent diagnostic.

Lorsqu’un tuyau flexible à embouts mécaniques (TFEM) est associé à un OCA par l’intermédiaire d’un système rendant le tuyau flexible difficilement démontable, ce dernier doit être un tuyau flexible métallique. Si l’appareil de cuisson n’est pas en place le tuyau flexible doit être obturé par un bouchon vissé.

La présence d’un organe de coupure d’appareil (OCA), antérieurement appelé « robinet de commande », muni d’un about porte caoutchouc non démontable constitue une anomalie qui donne lieu à un DGI (anomalie 8c) au sens du présent diagnostic.

EXIGENCE :

Sur les installations GPL alimentées à partir d’un ou plusieurs récipients d’hydrocarbures liquéfiés (non technique réseau), les équipements en place doivent répondre aux exigences suivantes :

• • en basse pression, des OCA MOP 5

• • en moyenne pression, des détendeurs-déclencheurs

Il faut bien distinguer les installations butane (28 mbar) des installations propane (37 mbar).

POUR INFORMATION

Il est donc essentiel d’avoir une détente finale au niveau des appareils. Le robinet contient un système de déclenchement qui permet l’obturation s’il manque de la pression en amont et s’il y a trop de débit en aval.

Ce robinet est appelé Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).

La sensibilité du déclenchement est indiquée par une classe sur le robinet. Elle dépend de l’appareil à alimenter :

• • Pour les petits appareils tels que les appareils de cuisson : DDS de classe 1
  • Pour les appareils plus puissants tels que les chaudières : DDS de classe 2

Concernant le GPL en récipient, chaque appareil doit être muni d’un robinet de commande d’appareils adapté à la pression de service et/ou d’un Détendeur-Déclencheur de Sécurité (DDS).

En effet, le RCA et le DDS peuvent être confondus mais lorsque l’appareil possède un RCA intégré, il est obligatoire d’installer un DDS à proximité afin de réaliser une deuxième détente.

Le DDS :

Le GPL en récipient est distribué à des pressions supérieures à 50 mbar :

EXIGENCE :

Une étiquette apposée sur l’appareil indique le gaz pour lequel il est réglé.

TABLEAU C.3 – TYPES DE GAZ

En cas de doute, seul l’examen de l’aspect des flammes permet de s’assurer que l’appareil est adapté à la nature et à la pression du gaz d’alimentation, notamment en régime réduit (ralenti des brûleurs).

Cette question concerne tous les appareils installés.

L’examen de l’aspect des flammes est un moyen simple de s’assurer que la pression d’utilisation et le réglage de l’appareil sont adaptés au gaz distribué, notamment en régime réduit (ralenti des brûleurs) :

• • appareil adapté : flammes bleues et stables ;
  • appareil inadapté au gaz :
    • • réglé GN et alimenté en GPL ⇒ défaut d’air, flammes longues, molles et jaunes ;
      • réglé GPL et alimenté GN ⇒ excès d’air, difficulté d’allumage, flammes courtes, sèches, décollement, extinction.

Cette vérification n’est pas réalisée sans l’un des cas suivants :

• • l’appareil n’est pas en service ;
  • la flamme de l’appareil n’est pas visible.

Ces impossibilités doivent être consignées dans le rapport de visite. Elles ne donnent pas lieu à une anomalie au sens de la présente norme.

Depuis le 1er janvier 2020, l’emploi d’un tube souple pour l’alimentation en gaz d’un appareil est interdit, à l’exception du tube souple de 6 mm de diamètre intérieur destiné à alimenter directement un appareil à gaz non-encastré à partir d’une bouteille et sans transiter par une tuyauterie fixe (voir l’article 11.1 de l’arrêté du 23 février 2018 modifié). 

Par conséquent, l’emploi de tube souple est interdit dans le cadre du présent diagnostic.

EXIGENCE :

Matériels autorisés d’emploi

Le logo d’une marque reconnue (par exemple : « NF GAZ ») portée sur le tuyau flexible atteste de la conformité du matériel.

Le raccordement en gaz d’un appareil ne peut comporter qu’un seul tuyau flexible.

Le raccordement en gaz des appareils doit respecter le Tableau C.4 :

Voir tableau C.4 Norme NF P 45-500 (page 47)

Commentaires tableaux précédents

1. 1. 1. ou modifiée sans remplacement de l’organe de coupure d’appareil.
      2. fixés ou immobilisés par leur propre poids.
      3. ou NF D 36-123.
      4. pour les appareils de cuisson le raccordement en gaz est réalisé par une tuyauterie rigide en tube de cuivre.
      5. l’emploi d’un tube souple pour l’alimentation en gaz d’un appareil est interdit, à l’exception du tube souple de 6 mm de diamètre intérieur destiné à alimenter directement un appareil à gaz non-encastré à partir d’une bouteille et sans transiter par une tuyauterie fixe (voir l’article 11.1 de l’Arrêté du 23 février 2018 modifié)

MATÉRIEL DANGEREUX

Tout tube souple ou tuyau flexible même non périmé présentant des fissures, craquelures, notamment au droit des abouts ou comportant des traces de brûlures, de pincement, doit être considéré comme dangereux.

De même un tuyau flexible coupé et utilisé comme un tube souple doit être considéré comme dangereux.

LONGUEUR MAXIMALE AUTORISÉE

La longueur des tubes souples, bien que suffisante pour éviter tout effort de traction, doit être aussi courte que possible et ne jamais excéder 2 m.

DURÉE DE VIE

La date indiquée sur le tube souple ou le tuyau flexible autre qu’un tuyau flexible métallique est la date limite avant laquelle il doit être renouvelé. Si la date n’est pas lisible, il doit être remplacé.

CONDITIONS D’INSTALLATION

Tout tube souple ou tuyau flexible doit être disposé de manière à ne pouvoir être atteint par les flammes, ni détérioré par les gaz de combustion, ni par les parties chaudes des appareils ou par le débordement de produits chauds.

ACCESSIBILITÉ

Les tubes souples et tuyaux flexibles à embouts mécaniques doivent être visitables au sens des exigences ci-après.

Un tube souple ou un tuyau flexible à embouts mécaniques est réputé visitable si les conditions suivantes sont simultanément remplies :

• • • on peut accéder à ses deux extrémités et le monter ou le démonter sans utiliser d’outils autres que ceux nécessaires à son montage ou son démontage ;
    • on peut l’identifier lorsqu’il est en place et lire la date limite d’utilisation s’il est à durée de vie limitée

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques.

Par ailleurs, quelle que soit la configuration de l’installation et des locaux, un appareil prévu pour fonctionner à l’extérieur ou à l’air libre ne doit pas être installé à l’intérieur.

EXIGENCE :

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques gaz, ni au CENR.

EXIGENCE :

Exigences générales

Une amenée d’air peut être :

• • directe : dans ce cas, l’air est prélevé dans l’atmosphère extérieure et pénètre directement dans le local où se trouvent le ou les appareils d’utilisation par un conduit ou par des passages ménagés dans les parois extérieures du local ;
  • indirecte : dans ce cas, l’air est prélevé dans l’atmosphère extérieure et pénètre tout d’abord dans un ou des locaux ne contenant pas les appareils d’utilisation à alimenter. Elle ne peut transiter ensuite qu’au plus par deux pièces intermédiaires, les dégagements n’étant pas prise en compte. Le transit dans les parois intermédiaires peut être assuré soit par des passages matérialisés soit par le détalonnage des portes.

Les différentes combinaisons possibles entre sortie et amenée d’air sont résumées dans le Tableau C.6 ci-dessous.

Les sections minimales de passage d’air relatives aux sorties et amenées d’air sont résumées dans le tableau C.7 ci-dessous :

Pour tous les appareils installés, les locaux doivent être pourvus d’amenées d’air permanentes, soit directes, soit indirectes, que les appareils soient installés ou seulement prévus au moment du diagnostic.

Le manque d’étanchéité d’un ouvrant ou d’une façade, le détalonnage d’une porte donnant sur l’extérieur, l’absence d’une vitre, ne constituent pas une amenée d’air matérialisée.

La présence de volets, volets roulants, persiennes, etc., ne sera pas considérée comme un obstacle au passage de l’air.

Lorsque l’amenée d’air est trouvée obturée mais qu’elle est dégagée aisément pendant le diagnostic, il ne sera pas porté d’anomalie, mais l’opérateur de diagnostic rappellera les conseils de sécurité à l’utilisateur.

L’opérateur de diagnostic doit constater l’existence d’une amenée d’air, il n’a pas à la mesurer mais simplement à évaluer sa section.

Positionnement et distances :

Une amenée d’air n’est pas systématiquement en partie basse de la pièce. Lorsque la sortie d’air d’un local contenant des appareils non raccordés se fait exclusivement par un passage à travers une paroi extérieure, la distance verticale entre le bord supérieur de l’amenée d’air et le bord supérieur de la sortie d’air doit être supérieure ou égale à 1,50 m et la partie supérieure de l’orifice de l’amenée d’air doit être placée à moins de 1,50 m du sol du local. Dans tous les autres cas, aucune hauteur n’est imposée.

Les alimentations en air neuf débouchant à proximité et en dessous du plan des brûleurs des appareils de cuisson ne sont pas soumises à cette limitation de hauteur.

On considère qu’il y a proximité si la distance n’excède pas 1 m.

Les combinaisons sortie/amenée d’air

1- Par conduit (tirage naturel)

Le local où est installé l’appareil de cuisson doit comporter :

1. 1. 1. Une sortie d’air par conduit vertical    de 100cm²,  le haut de grille situé à 1,80m minimum.
      2. Soit une amenée d’air directe (50cm²) et sans limite de hauteur.
      3. Soit une amenée d’air indirecte par grille (50cm²) et sans limite de  hauteur ou par    module type VMC dans les huisseries des fenêtres (minimum 2 modules) 4 – Avec une amenée d’air indirecte, il faut conserver un passage de transit entre la pièce où se situe l’amenée d’air et la pièce où se    situe l’appareil.

Configurations

La sortie d’air peut être réalisée :

• • par un conduit d’évacuation d’air vicié à tirage naturel ou par un conduit de fumée à tirage naturel inutilisé dans le local. Les divers conduits doivent prendre naissance dans le local où est installé l’appareil non raccordé, la partie supérieure de l’orifice de départ doit être située à 1,80 m au moins du sol du local ;

L’utilisation d’un conduit prenant naissance dans un local voisin du même logement est admise sous réserve qu’il soit relié au local par un conduit présentant les mêmes caractéristiques que le conduit de raccordement d’un appareil raccordé ;

2 – Par le coupe-tirage d’un appareil à gaz raccordé

Il doit être installé dans le même local que les appareils non raccordés, à condition que la partie supérieure du coupe-tirage se trouve à 1,80 m au moins du sol du local ;

Dans ce cas l’amenée d’air peut être directe ou indirecte et pas d’exigence de hauteur pour l’amenée d’air

3 – Par une VMC

4 – Par une sortie directe

L’ouverture doit déboucher sur l’extérieur à travers une paroi (ou une porte, ou une vitre de fenêtre), en partie haute de locaux. La partie supérieure de son orifice doit être située au moins à 1,80 m du sol du local 

Il doit y avoir 1.50 mini entre le haut de la sortie d’air et le haut de l’amenée d’air et l’amenée ne doit pas être à plus de 1.50 m du sol

Exigences spécifiques aux amenées d’air indirectes :

Une amenée d’air indirecte ne doit pas transiter par un WC, provenir d’un autre logement ou d’une partie commune en communication permanente avec un escalier extérieur au logement.

Points à contrôler :

Quelle que soit la configuration de l’installation : cuisson seule ou assimilé (réchauds,lessiveuse, etc.) ou appareil raccordé plus cuisson, il y a lieu de contrôler ou évaluer les points suivants :

• • l’existence de l’amenée d’air ;
  • la section de l’amenée d’air ;
  • le dispositif de transit si amenée d’air indirecte ;
  • la distance entre le bord supérieur de l’amenée d’air et le sol ;
  • la distance verticale entre le bord supérieur de l’amenée d’air et le bord supérieur de la sortie d’air ;
  • le caractère obturé/obturable de l’amenée d’air

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques gaz, ni au CENR

Les locaux destinés à accueillir des appareils non raccordés doivent être pourvus de sorties d’air permanentes, que les appareils soient installés ou seulement prévus au moment du diagnostic.

Tout local dans lequel fonctionnent des appareils non raccordés doit comporter une sortie d’air pour évacuer les produits de la combustion mélangés à l’air du local.

Une sortie d’air ne peut transiter par un conduit horizontal.

Lorsque la sortie d’air est trouvée obturée mais qu’elle est dégagée aisément pendant le diagnostic, il ne sera pas porté d’anomalie, mais l’opérateur de diagnostic rappellera les conseils de sécurité à l’utilisateur.

L’opérateur de diagnostic doit constater l’existence de la sortie d’air lorsqu’elle est nécessaire, il n’a pas à la mesurer mais à évaluer sa section.

Les différentes combinaisons possibles entre sortie et amenée d’air et les sections minimales de passage sont résumées dans le Tableau C.6 et le Tableau C.7 vu précédemment.

La sortie d’air peut être réalisée :

• • Par un conduit d’évacuation d’air vicié à tirage naturel ou par un conduit de fumée à tirage naturel inutilisé dans le local. Les divers conduits doivent prendre naissance dans le local où est installé l’appareil non raccordé, la partie supérieure de l’orifice de départ doit être située à 1,80 m au moins du sol du local. L’utilisation d’un conduit prenant naissance dans un local voisin du même logement est admise sous réserve qu’il soit relié au local par un conduit présentant les mêmes caractéristiques que le conduit de raccordement d’un appareil raccordé
  • Par le coupe-tirage d’un appareil à gaz raccordé, installé dans le même local que les appareils non raccordés, à condition que la partie supérieure du coupe-tirage se trouve à 1,80 m au moins du sol du local ;
  • Par une ouverture en partie haute d’une paroi donnant sur l’extérieur du local. L’ouverture doit déboucher sur l’extérieur à travers une paroi (ou une porte, ou une vitre de fenêtre), en partie haute de locaux. La partie supérieure de son orifice doit être située au moins à 1,80 m du sol du local. La section minimale des orifices et passages doit être de 100 cm2 ;
  • Par un système d’extraction mécanique de l’air du logement (VMC).
  • Pour un appareil de cuisson seul, par une hotte avec ventilateur d’extraction (intégré ou non) dans les conditions suivantes décrites :

Exigences spécifiques aux sorties d’air réalisées à partir d’une hotte aspirante

Pour un appareil de cuisson seul, une hotte avec ventilateur d’extraction (intégré ou non) peut être utilisée comme sortie d’air, si les conditions suivantes sont respectées :

• • la hotte est raccordée à l’extérieur soit par passage direct à travers une paroi, soit par l’intermédiaire d’un conduit ;
  • la hotte ou le circuit de refoulement de l’air ne sont pas équipés d’un organe de fermeture.
  • Le diamètre du raccordement de la hotte doit faire 100 cm2 et la partie basse de la hotte doit être à au moins 1,80 m.

Points à contrôler

Il y a lieu de contrôler ou évaluer les points suivants :

• • l’existence de la sortie d’air ;
  • la section de la sortie d’air ;
  • le caractère obturé/obturable de la sortie d’air ;
  • les caractéristiques de la sortie d’air ;
  • la position du dispositif de sortie si celui-ci est une extraction mécanique.

EXIGENCE :

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques, ni au CENR

L’amenée d’air directe est obligatoire si la sortie d’air n’est assurée que par un passage direct à travers une paroi extérieure du local.

NOTE / Une sortie d’air assurée par un coupe-tirage d’appareil à gaz raccordé et débouchant dans une courette est considérée comme une sortie d’air directe.

Dans tous les cas, l’amenée d’air doit être placée en partie basse du local.

EXIGENCE :

Les chauffe-eau non raccordés (CENR) doivent porter une mention qui indique qu’ils sont équipés d’une triple sécurité.

Une triple sécurité est composée de dispositifs assurant le contrôle de :

Cette mention peut être fournie :

• • par l’indication du type AAS sur la plaque signalétique de l’appareil (appareil marqué CE) ;
  • par une étiquette indiquant que l’appareil est équipé d’une triple sécurité (p.e. contrôle de la viciation de l’atmosphère, …).

L’opérateur de diagnostic doit pouvoir lire cette mention sur l’appareil ou à défaut dans la notice du fabricant.

En l’absence d’étiquette, de marquage ou de toute information telle que la notice du constructeur indiquant clairement que l’appareil est équipé d’une triple sécurité, celui-ci est réputé très dangereux et interdit d’usage.

NOTE 1 / La commercialisation des chauffe-eau non raccordés non équipés d’une triple sécurité est interdite depuis 1978.

NOTE 2 / L’utilisation des chauffe-eau existants non munis d’une triple sécurité est interdite depuis 1996 (Arrêté du 25 avril 1985 modifié par l’Arrêté du 12 août 1993).

EXIGENCE :

Les chauffe-eau non raccordés 8,72 kW ne doivent pas être installés dans des pièces où ils peuvent générer un risque d’intoxication au monoxyde de carbone.

Il y a anomalie si :

• le chauffe-eau est installé :
  • • dans une salle de bains ;
    • dans une salle de douches ;
    • dans un local comportant une baignoire ou une douche, même si la destination du local est prévue pour un autre usage ;
    • dans une chambre à coucher ;
    • dans une salle de séjour ou salon ;
    • dans une pièce en communication avec l’une des pièces citées précédemment par une ouverture permanente autre que celles prévues pour l’amenée d’air.
• le local quel qu’il soit contient plus d’un chauffe-eau non raccordé.

EXIGENCE :

Les exigences du C.14 relatives aux amenées d’air et C.15 relatives aux sorties d’air s’appliquent aux chauffe-eaux non raccordés.

De plus, ces appareils ne doivent pas être situés dans un local où :

• • la sortie d’air vicié a lieu par VMC 
  • la sortie d’air vicié a lieu uniquement par un dispositif d’extraction mécanique (par exemple : hotte, ventilateur, …)

EXIGENCE :

Les chauffe-eaux non raccordés à un conduit de fumée ne doivent pas desservir des récipients de plus de 50 l de capacité, notamment ni bac à laver, ni baignoire. Ils ne doivent pas desservir plus de trois points d’eau et ces trois points d’eau ne peuvent être installés dans plus de deux pièces.

Depuis le 31 décembre 1993, la desserte d’une douche par un chauffe-eau non raccordé à un conduit de fumée est interdite.

EXIGENCE :

L’appareil de production d’eau chaude instantanée dont le raccordement à un conduit de fumée n’est pas exigé, doit être muni d’une plaque très apparente, distincte de la plaque signalétique et sur laquelle figureront en caractères indélébiles et facilement lisibles les indications suivantes :

• • à n’utiliser que pour des puisages d’eau de courte durée ;
  • laisser libres les orifices obligatoires d’aération de la pièce ;
  • faire entretenir périodiquement cet appareil par un professionnel

EXIGENCE :

Les appareils visés sont tous les appareils à circuit étanche quel que soit leur type (radiateur, chaudière, chauffe-bains, accumulateur d’ECS, etc.).

Le rôle de l’opérateur de diagnostic se limite au simple contrôle visuel de la présence du dispositif d’évacuation des produits de la combustion, en s’assurant qu’il existe bien un orifice débouchant sur l’extérieur du bâtiment d’habitation.

Si l’opérateur de diagnostic a un doute sur la présence et/ou la constitution du dispositif d’évacuation des produits de combustion, dans ce cas il notera, en plus des éventuelles anomalies constatées, l’observation suivante sur le rapport de contrôle « faire vérifier le dispositif d’évacuation des produits de combustion par une entreprise qualifiée ».

En présence d’un appareil à circuit de combustion non étanche :

• • Vérifier la présence d’un conduit de fumées et d’un conduit de raccordement

EXIGENCE :

Sauf dérogation ou matériel spécifique, les appareils à circuit non étanche dont le raccordement est obligatoire doivent être raccordés, soit à un conduit à tirage naturel ou à extraction mécanique, soit par un dispositif mécanique d’évacuation intégré à l’appareil. Ce conduit ne doit pas déboucher dans un local voisin (WC, pièce d’habitation, couloir, garage, cellier, combles, etc.) ni au droit d’une façade.

Les systèmes d’évacuation des produits de combustion peuvent être de type traditionnels, spéciaux gaz, tubés, ou relevant d’un avis technique.

CONDUITS DE FUMÉE :

Sauf installation de VMC GAZ sur laquelle on ne peut raccorder que des appareils spécifiques, les appareils ne doivent pas être raccordés à des conduits de ventilation mécanique.

En présence de plusieurs conduits, l’opérateur de diagnostic vérifie que l’appareil est raccordé sur un conduit de fumée. En cas de doute il porte, sur le rapport, la mention relative à la qualité du conduit de fumée.

Cependant, dans le cadre du respect de la prévention des risques et du devoir d’alerte, l’opérateur de diagnostic apportera une attention particulière aux points traités ci-après quand ils sont évidents et manifestes :

• • impossibilité de s’assurer de façon aisée et sûre de la présence du conduit de fumée,
  • présence d’un conduit de fumée, mais : o doute sur la nature du matériau,
    • • constitution de la base du conduit de fumée sans pied de conduit ou té de raccordement ou trappe de ramonage …, si ce dispositif contribue au maintien de la vacuité du conduit,
      • hauteur du débouché apparemment inférieure au faîtage
      • éloignement du débouché par rapport aux obstacles semblant insuffisant, o débouché dans une tuile à douille.

En présence de l’une de ces situations au moins, l’opérateur de diagnostic doit écrire sur le rapport l’observation suivante :

EXIGENCE :

Les conduits de raccordement doivent être visitables sur tout leur parcours et être démontables. 

Si l’état, la nature et la géométrie du conduit de raccordement ne peuvent être contrôlés sur tout ou partie de son parcours, l’opérateur de diagnostic le note sur le rapport de visite en « constatations diverses ».

Les dispositifs de réglage ou d’obturation sont interdits sur les conduits de raccordement (clés de réglage, obturateur mobile).

NOTE / Les dispositifs d’obturation totale ou partielle intégrés ou non à l’appareil et faisant partie du marquage CE de cet appareil ne sont pas concernés par cette exigence.

Les dispositifs de réglage de tirage existant sur les conduits de raccordement des chaudières utilisant des combustibles liquides ou solides transformées au gaz doivent être soit bloqués dans la position adaptée, soit déposés.

Le conduit de raccordement ne doit pas présenter de réduction de section sur tout son parcours. Par contre, une réduction au niveau du raccordement au conduit de fumée peut être réalisée par une pièce de forme.

De plus, lorsque le conduit d’évacuation est à extraction mécanique, le diamètre du conduit de raccordement ne doit pas être inférieur au diamètre de la virole du dispositif de réglage que constitue généralement la bouche d’extraction.

Les conduits de raccordement doivent être visiblement en bon état et posséder une bonne étanchéité. Un orifice de prélèvement, convenablement obturé, dans le conduit de raccordement pour pratiquer des mesures de contrôle ou de réglage de la combustion ne sera pas considéré comme une détérioration.

Les conduits de raccordement doivent être adaptés à l’évacuation des produits de combustion.

Ils sont habituellement réalisés en aluminium, acier inoxydable, acier émaillé vitrifié sur les deux faces ou voire par le passé en amiante-ciment.

NOTE / Les conduits flexibles utilisés pour les hottes ne sont pas adaptés à l’évacuation des produits de combustion. 

L’utilisation d’autres matériaux relève de l’avis technique.

EXIGENCE :

Absence de dispositifs d’extraction mécaniques tels que ventilateur de fenêtre motorisé, extracteur de hotte et de vidoir de vide-ordures lorsque la colonne correspondante est ventilée par extraction mécanique :

• • dans une pièce où se trouve un appareil à combustion non étanche raccordé à un conduit de fumée fonctionnant en tirage naturel ;
  • dans un local en communication par une ouverture permanente d’au moins 0,4 m2 avec la pièce où est installé un appareil de combustion raccordé à un conduit de fumée fonctionnant en tirage naturel.

Absence de toute autre configuration ou dispositif susceptible de créer une inversion de tirage (sèche-linge à évacuation).

NOTE / Les sèche-linge et hottes visés ci-dessus sont des appareils disposant d’une évacuation à l’extérieur.

Les sèche-linges à condensation et les hottes à recyclage ne sont pas visés par cette exigence.

La VMC GAZ permet d’assurer conjointement l’évacuation des produits de combustion des appareils à gaz raccordés et de l’air vicié des logements, tout en introduisant l’air neuf nécessaire à la combustion du gaz et aux besoins des occupants (respiration…).

Appareil type B –VCM gaz

Ce sont des appareils raccordés à système d’extraction mécanique. Ils sont obligatoirement équipés d’un système de sécurité anti-refoulement des produits de combustion.

EXIGENCE :

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques.

L’appareil doit être identifié « VMC GAZ » par une étiquette signalétique :

L’une de ces inscriptions indique la présence d’un dispositif de sécurité individuel intégré à l’appareil. En cas d’évacuation des produits de la combustion insuffisante, l’appareil doit s’arrêter de fonctionner. À défaut d’étiquette, un appareil « VMC GAZ » peut être identifié par sa plaque signalétique ou une mention dans la notice du fabricant.

BUT DU DSC – DISPOSITIF DE SÉCURITÉ COLLECTIVE

Commander l’arrêt des appareils à gaz (générateurs de chauffage, ou de production d’eau chaude sanitaire) raccordés à une installation de VMC-GAZ en cas de détection d’un dysfonctionnement de la VMC (ventilateur en particulier), et éviter ainsi que les produits de combustion d’un appareil en fonctionnement ne refoulent aux étages supérieurs. 

EXIGENCE :

Ce contrôle ne s’applique pas aux alvéoles techniques.

L’alimentation en électricité des appareils raccordés à une VMC GAZ équipée d’un DSC doit se faire au moyen d’une boîte à bornes et jamais au moyen d’une prise standard enfichable.

Les appareils raccordés à une VMC GAZ équipée d’un DSC sont alimentés en électricité par une ligne spéciale qui n’est sous tension que lorsque l’extracteur collectif fonctionne normalement.

Si l’appareil s’arrête par défaut d’extracteur, l’utilisateur peut être tenté d’alimenter électriquement son appareil sur une autre prise électrique du logement, faisant ainsi fonctionner l’appareil sans aucune sécurité.

Dans le cas d’un DSC par courant porteur, l’alimentation de l’appareil ne doit pas comporter de prise standard entre le boîtier récepteur et l’appareil, que le boîtier récepteur soit placé en tête du circuit d’alimentation électrique ou à proximité de l’appareil.

Par contre le boîtier récepteur peut être alimenté électriquement par une prise standard.

La tige cuisine et le robinet déclencheur sont en général à la charge du distributeur gaz.

EXIGENCE :

Les appareils de cuisson alimentés par une tige-cuisine intérieure au logement, doivent être alimentés par une tuyauterie rigide ou un tuyau flexible à embouts mécaniques vissés.

En outre, le robinet doit comporter une sécurité en cas de manque de pression amont (déclencheur de sécurité à robinet d’arrêt incorporé, NF E 29-134).

L’absence de dispositif interrompant le gaz en cas de manque de pression amont sera signalée au distributeur de gaz.

B / EXIGENCES DES FICHES DE CONTRÔLES DES APPAREILS

Les exigences du D.1.3.2 et D.1.3.3 ne s’appliquent pas aux appareils de cuisson munis d’un dispositif de surveillance de flamme.

EXIGENCE :

1°) Contrôle général de l’aspect des flammes et de l’absence de charbonnement Contrôler l’aspect visuel de la flamme et notamment l’absence de pointes jaunes.

Une flamme bleu clair, stable, indique que le mélange air-gaz au brûleur est correct.

Une flamme jaune ou molle peut être caractéristique d’un mauvais réglage de brûleur.

Un décollement de flamme de la tête du brûleur, persistant après une ou deux minutes de fonctionnement est signe d’un mauvais réglage de ce brûleur.

2°) Stabilité des brûleurs découverts à l’ouverture de la porte du four

Tous les brûleurs de la table sont allumés simultanément. Ils sont réglés à leur puissance minimale. Le four est éteint :

• • ouvrir et fermer la porte du four brusquement.

Aucune extinction de flamme ne doit se produire.

3°) Stabilité des brûleurs lors du passage du débit maxi au débit mini

Successivement pour chaque brûleur découvert :

• • placer le robinet au débit maximal ;
  • placer rapidement la manette à sa position de débit minimal.

Aucune extinction de flamme ne doit se produire.

EXIGENCE :

Vérifier le fonctionnement des chauffe-eau non raccordés :

• • débordement de flamme ;
  • débit de gaz ;
  • hygiène de l’atmosphère, le chauffe-eau non raccordé fonctionnant seul

1°) Contrôle du débordement de flamme

Vérifier après l’allumage de l’appareil qu’il n’y a pas de débordement de flamme même momentané.

Si présence d’un débordement de flamme ne pas réaliser les points de contrôle ci-après ;

2°) Contrôle du débit de gaz des chauffe-eau non raccordés

L’excès de débit de gaz d’un chauffe-eau non raccordé est au même titre que l’encrassement du corps de chauffe ou que son utilisation prolongée, un facteur aggravant d’une anomalie d’installation.

Pour réaliser ce contrôle, il faudra dans un premier temps connaitre le débit théorique (voir ci-dessous)

Relever sur la plaque signalétique de l’appareil, le débit de gaz indiqué par le constructeur et le convertir en litres par minute (l/min).

Ce débit de gaz est le débit théorique.

Si la plaque constructeur n’est pas lisible, prendre comme débit théorique les valeurs suivantes :

• • 17,2 l/min pour un chauffe-eau non raccordé de 8,7 kW (125 mth/min) fonctionnant au gaz de Lacq (H) ;
  • 18,9 l/min s’il fonctionne au gaz de Groningue (B) ;
  • 5,2 l/min s’il fonctionne au Butane ;
  • 6,7 l/min s’il fonctionne au Propane ;
  • 26,7 l/min s’il fonctionne en Air/Butané ;
  • 25,9 l/min s’il fonctionne en Air/Propané.

À défaut de l’indication de débit, relever la puissance utile indiquée par le constructeur et la convertir en litres par minute. Une valeur approchée sera obtenue par la formule suivante :

• • Puissance utile de l’appareil × 1,975 = X l/min en gaz H ;
  • Puissance utile de l’appareil × 2,17 = X l/min en gaz B ;
  • Puissance utile de l’appareil × 0,593 = X l/min en Butane ;
  • Puissance utile de l’appareil × 0,844 = X l/min en Propane ;
  • Puissance utile de l’appareil × 3,061 = X l/min en Air/Butané ;
  • Puissance utile de l’appareil × 2,982 = X l/min en Air/Propané.

Dans un deuxième temps on commencera l’essai :

• • Couper l’alimentation de tous les appareils gaz ;
  • mettre le chauffe-eau non raccordé en service pendant au moins 3 min ;
  • relever l’index départ au compteur ;
  • relever l’index de fin de test après au moins 2 min de fonctionnement ;
  • couper le chauffe-eau non raccordé ;
  • comparer le débit relevé au débit théorique.

CONCLUSION :

Si le débit de gaz relevé est inférieur au débit maximal théorique majoré de 10 %, le réglage de l’appareil est acceptable.

Il y anomalie :

• E : si le débit de gaz relevé est supérieur au débit maximal théorique de 10 % à 20 % ;
• F :  si le débit de gaz relevé est supérieur au débit maximal théorique majoré de plus de 20 %.

3°) Vérification de l’hygiène de l’atmosphère, le chauffe-eau non raccordé fonctionnant seul

Cette vérification permet de détecter une éventuelle anomalie sur l’appareil au moment de la mesure. Le contrôle d’atmosphère n’apporte pas de garantie sur le fonctionnement de l’appareil au-delà de la mesure, compte tenu de l’importance, sur le fonctionnement du chauffe-eau non raccordé, du comportement de l’utilisateur (obturation des orifices de ventilation, temps d’utilisation), de l’entretien de l’appareil et de la présence d’autres sources de pollution.

L’essai consiste à mesurer la teneur en CO dans l’atmosphère à proximité de l’appareil pendant son fonctionnement.

La réalisation du contrôle s’effectue de la façon suivante :

La mesure est effectuée après 3 min de fonctionnement du chauffe-eau, à une distance d’environ 50 cm en avant du chauffe-eau, à hauteur des yeux, pendant 30 s au moins.

Les autres appareils à combustion présents dans la pièce sont à l’arrêt.

Les portes et les fenêtres de la pièce sont fermées, et s’il existe un appareil équipé d’un dispositif mécanique supplémentaire de ventilation raccordé soit à l’extérieur soit dans un conduit (hotte aspirante, sèche-linge raccordé, extracteur mécanique de fenêtre, etc.), il est à l’arrêt.

La valeur mesurée sera notée par l’opérateur de diagnostic dans le rapport de diagnostic.

CONCLUSION :

Si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure est inférieure ou égale à 30 ppm, les conditions de fonctionnement de l’appareil au moment de la mesure sont acceptables.

Il y a anomalie :

• G : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure se situe entre 30 ppm et 50 ppm ;
• H : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure dépasse 50 ppm.

EXIGENCE :

Vérifier le fonctionnement des appareils raccordés :

• le débordement de flamme ;
• le débit de gaz de l’appareil ;
• l’hygiène de l’atmosphère par mesure de CO en ambiance à proximité de l’appareil en fonctionnement.

Ces contrôles s’appliquent à tous les appareils raccordés installés (chauffe-bains, chaudière, radiateur, préparateur d’ECS…) y compris les appareils raccordés à une VMC GAZ.

S’il existe un dispositif d’extraction mécanique raccordé à un conduit ou vers l’extérieur (hotte aspirante, extracteur mécanique de fenêtre, sèche-linge raccordé, …), une vérification de l’hygiène de l’atmosphère doit être réalisée par l’opérateur de diagnostic, successivement dispositif à l’arrêt et en fonctionnement. 

Les autres appareils à gaz combustion présents dans la pièce sont à l’arrêt.

Les portes et les fenêtres dans la pièce sont fermées.

1°) Contrôle du débordement de flamme

Vérifier après l’allumage de l’appareil qu’il n’y a pas de débordement de flamme, même momentané.

Si présence d’un débordement de flamme, ne pas réaliser les points de contrôle ci-après.

2°) Contrôle du débit de gaz de l’appareil raccordé

Débit théorique

Relever sur la plaque signalétique de l’appareil, le débit de gaz indiqué par le constructeur et le convertir en litres par minute.

À défaut de l’indication de débit, relever la puissance utile (PU) indiquée par le constructeur et la convertir en litres par minute. Une valeur approchée sera obtenue, selon le cas, par l’une des formules du Tableau, ci-dessous :

TABLEAU D.2 – TABLE DE CONVERSION [PU (kW) – DÉBIT (LITRES/MINUTE)]

Réalisation de l’essai

• Couper l’alimentation de tous les appareils gaz ;
• mettre l’appareil en service à sa puissance maximale pendant au moins 3 min ;
• relever l’index départ au compteur ;
• relever l’index de fin de test après au moins 2 min de fonctionnement ;
• couper l’appareil ;
• comparer le débit relevé au débit théorique

CONCLUSION :

Si le débit de gaz relevé est inférieur au débit maximal théorique majoré de 10 %, le réglage de l’appareil est acceptable.

Il y anomalie :

• • K : si le débit de gaz relevé est supérieur au débit maximal théorique de 10 % à 20 % ;
  • L : si le débit de gaz relevé est supérieur au débit maximal théorique majoré de plus de 20 %.

3°) Contrôle de l’hygiène de l’atmosphère (mesure de CO dans l’air ambiant)

L’essai consiste à mesurer le taux de CO dans l’atmosphère à proximité de l’appareil pendant son fonctionnement.

En présence d’un dispositif d’extraction mécanique, la mesure est réalisée d’une part le dispositif à l’arrêt, d’autre part le dispositif en fonctionnement.

En présence d’un appareil raccordé avec coupe tirage et sans ventilateur intégré et d’un dispositif d’extraction mécanique raccordé à l’extérieur, la mesure de CO est réalisée avec l’appareil et le dispositif d’extraction mécanique simultanément en fonctionnement.

Les autres appareils à gaz combustion présents dans la pièce sont à l’arrêt.

Les portes et les fenêtres dans la pièce sont fermées.

La mesure est effectuée après 3 min de fonctionnement de l’appareil, à une distance d’environ 50 cm de sa face avant, pendant 30 s au moins.

La (ou les) valeur(s) mesurée(s) est (sont) notée(s) par l’opérateur de diagnostic dans le rapport de diagnostic.

CONCLUSION :

En l’absence de dispositif d’extraction mécanique, il y a anomalie :

• • S1 : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure dépasse 10 ppm ;

En présence d’un dispositif d’extraction mécanique, il y a anomalie :

• • S2 : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure dépasse 10 ppm (dispositif d’extraction mécanique à l’arrêt) ;
  • S3 : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la mesure dépasse 10 ppm (dispositif d’extraction mécanique en fonctionnement).

Commentaire : le résultat de la mesure de la teneur en CO met en évidence qu’il y a une inversion de tirage des produits de combustion provoquée par le fonctionnement simultané du dispositif d’extraction mécanique et de l’appareil à gaz.

EXIGENCE :

L’essai consiste à mesurer le taux de CO dans l’atmosphère à proximité de l’appareil pendant son fonctionnement.

Les autres appareils à combustion présents dans la pièce sont à l’arrêt.

Les portes et les fenêtres dans la pièce sont fermées.

La mesure est effectuée après 3 min de fonctionnement de l’appareil, à une distance d’environ 50 cm de sa face avant, pendant 30 secondes au moins, en évitant les déplacements rapides de la sonde de mesure.

La (ou les) valeur(s) mesurée(s) est (sont) notée(s) par l’opérateur de diagnostic dans le rapport de diagnostic.

CONCLUSION :

Il y a anomalie :

T : si la valeur maximale de CO relevée pendant la durée de la  mesure dépasse 10 ppm

3)L’établissement du rapport et présentation des résultats

Le diagnostic fait l’objet d’un état qui donne lieu à la rédaction d’un rapport de visite, celuici doit être conforme au modèle de l’arrêté (Arrêté du 12 février 2014 modifiant l’arrêté du 6 avril 2007).

Il est recommandé d’utiliser le modèle de rapport de visite fourni en Annexe E de la norme NF P 45-500 notamment dans le but de faciliter la gestion et le traitement des anomalies présentant un Danger Grave et Immédiat.

L’opérateur de diagnostic doit utiliser les libellés d’anomalie contenus dans les fiches de contrôle de la présente norme. Ceux-ci peuvent éventuellement être complétés afin de faciliter la localisation et la compréhension de l’anomalie.

L’opérateur de diagnostic :

• • Apporte des informations générales pour le traitement des anomalies, par exemple faire appel à un professionnel qualifié ;
  • Indique que toutes modifications non considérées comme mineures au sens de l’article 21 de l’arrêté du 23 février 2018 modifié, de l’installation intérieure de gaz ainsi que tous les remplacements  d’appareils fixes doivent obligatoirement faire l’objet de l’établissement d’un certificat de conformité Modèle 2. Cette obligation est valable pour toutes les modifications ultérieures que les travaux soient en lien avec la réparation des anomalies constatées lors du présent diagnostic  ou pas.
  • Rappelle enfin en fonction de la nature de l’installation contrôlée les  règles élémentaires de sécurité et d’usage à respecter et notamment  l’obligation d’entretien des appareils et de contrôle de la vacuité des conduits de fumées.

NOTE 1 / La présence d’une attestation de contrôle de la vacuité des conduits de fumées de moins d’un an à compter de la date de réalisation du diagnostic est vérifiée par l’opérateur de diagnostic. La présence ou non d’une telle attestation est consignée dans le rapport de visite. Toutefois, l’absence d’attestation ne donne pas lieu à une anomalie au sens du présent document.

NOTE 2 / La présence d’un justificatif d’entretien de la chaudière de moins d’un an à compter de la date de réalisation du diagnostic est vérifiée par l’opérateur de diagnostic. La présence ou non d’un tel justificatif est consignée dans le rapport de visite. Toutefois, l’absence de justificatif d’entretien ne donne pas lieu à une anomalie au sens du présent document.

NOTE 3 / Tous les rapports de visite doivent contenir la mention suivante : « Tous les travaux réalisés sur l’installation de gaz du logement, y compris les remplacements d’appareils, doivent faire l’objet de l’établissement d’un certificat de conformité modèle 2, conformément à l’arrêté du 23 février 2018 modifié. Seules les exceptions mentionnées à l’article 21 – 4° de l’arrêté du 23 février 2018 modifié dans le guide « modifications mineures » dispensent de cette obligation. ».

NOTE 4 / La présence de rubans d’étanchéité dans les assemblages réalisés par raccords mécaniques est vérifiée par l’opérateur de diagnostic. Toutefois, la présence de ces rubans d’étanchéité ne donne pas lieu à une anomalie au sens du présent document, mais fait l’objet d’une mention dans les constatations diverses du rapport de visite.

En cas de présence d’anomalies présentant un Danger Grave et Immédiat, l’opérateur de diagnostic doit, sans délai :

L’opérateur de diagnostic doit pouvoir justifier de l’envoi des documents ou informations au donneur d’ordre et au distributeur de gaz. 

Les coordonnées des distributeurs de gaz sont disponibles sur le site AFG (www.afgaz.fr). 

Selon l’arrêté du 23 février 2018, les fournisseurs de bouteilles de gaz ne sont pas considérés comme distributeurs de gaz. Il n’y a donc pas lieu de les informer en cas de constat d’anomalie de type DGI. Par conséquent, les cas e) et f) ne sont pas applicables aux DGI relatifs aux installations alimentées par bouteilles de gaz.

En cas de présence d’anomalies de type A1, l’opérateur de diagnostic doit :

En cas de présence de cette anomalie, l’opérateur de diagnostic doit :

Nous verrons la fiche informative distributeur gaz, lorsque nous aborderons le rapport.